 Guide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville...
Ce dossier contient 3 intercalaires. Intercalaire "administratif" : le DAU - les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne. Intercalaire "procédures" : procédures de modification et de révision du POS - procédure ordinaire d'expropriation - procédure de ZAC - procédure de PAE - permis de construire. Intercalaire "marchés" : qu'est ce qu'un marché public ? - les marchés de travaux - les marchés d'études et de maîtrise d'oeuvre - ce qu'il faut savoir en cas de contentieux - exemple type de lettre de commande - délibérations, actes et contrats, aide-mémoire - bibliographie.
Classement : A_
Réseau FNAU : non
Langue : Français
Ancienne cote : COL 002
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- AMENAGEMENT URBAIN
