Rapport
TitreGuide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville...
RéférenceVille de Saint-Etienne
AuteursVille de Saint-Etienne
InterventionAuteur moral
Date de parution03/1994
CoteA-0124
ClassementA_
Thème UrbametAdministration publique
Aménagement urbain
DescripteursAMENAGEMENT URBAIN
SERVICE ADMINISTRATIF
PROCEDURE
POS
ZAC
PLANIFICATION URBAINE
SAINT-ETIENNE
CommentaireCe dossier contient 3 intercalaires. Intercalaire "administratif" : le DAU - les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne. Intercalaire "procédures" : procédures de modification et de révision du POS - procédure ordinaire d'expropriation - procédure de ZAC - procédure de PAE - permis de construire. Intercalaire "marchés" : qu'est ce qu'un marché public ? - les marchés de travaux - les marchés d'études et de maîtrise d'oeuvre - ce qu'il faut savoir en cas de contentieux - exemple type de lettre de commande - délibérations, actes et contrats, aide-mémoire - bibliographie.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Ancienne coteCOL 002
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°232
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]23203
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : Ville de Saint-Etienne, 03/1994