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PROCEDURE CADRE JURIDIQUE - PROCEDURE Documents (Descripteurs) Rapport : Guide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville... / Auteur moral Ville de Saint-Etienne. Ville de Saint-Etienne, 03/1994 Livre : Procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme, volume II / Danan Y-M. ; Forget J-P. ; Morel J-P. ; Auteur physique Vidal J.. -Paris : STU;Ministère de l'environnement et du cadre de vie, 03/1979. - 159p Rapport : Les zones d'aménagement différé / Auteur moral Ministère de l'Environnement. 1978. - 87p Rapport : Les zones d'aménagement concerté : procédure conjointe création-réalisation / Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages ; Auteur moral Délégation à la qualité de vie ; Auteur moral Direction départementale de l'équipement de Vendée. Ministère de l'urbanisme et du logement, 11/1981. - 76p Rapport : POS Plan d'Occupation des Sols : petites communes / Auteur moral Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. Editions Berger-Levrault, 09/1984. - 31p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels. - 250p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/01/1999. - 250p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/1999. - 250p ISBN 2-11-07416-5 Livre : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p. ISBN 2-11-074765-X Rapport : Guide pratique à l'usage des associations : environnement, aménagement et urbanisme, 2ème édition / MURET J-P ; Auteur physique BALME A. ; Auteur moral ATEN. Ministère de l'Environnement, 1979. - 115p Rapport : Chartes pour l'environnement : écologie urbaine et rurale - qualité de la vie - territoires, livret de présentation / Auteur moral Ministère de l'Environnement. 10/1992. - 107p Rapport : Guide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements / Atelier central de l'environnement ; Auteur moral STU. Ministère de l'environnement et du cadre de vie;Ministère de l'urbanisme et du logement, 12/1981. - 55p Livre : Les hébergements de plein air : camping, caravanage, parcs résidentiels, habitat de loisirs / Auteur physique RESSOUCHES René. -Paris : Moniteur des TPB (Le), 01/01/1988. - 360p Livre : La commune face à la politique foncière / Auteur physique Lena H.. Editions Berger-Levrault, 1981. - 268p Rapport : Voies en périphérie d'agglomération : 1- voies en entrée d'agglomération, voies en périphérie de ville : note de synthèse, 2- la RN 152 : études préalables à son aménagement, 3- la RN7 dans la périphérie nord de Corbeil-Essonnes / Auteur moral CETUR. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 1983. - 16p. + 79p. + 84p. Plaquette : Elaborer un schéma directeur. Points de repère d'un processus d'élaboration / Auteur moral Ministère de l'Equipement. Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, 10/1991. - 30p Livre : Mieux aménager sa ville / Auteur physique Védrine H.. -Paris : Editions du Moniteur, 1979. - 213p Livre : Guide des zones d'aménagement concerté / Ministère de l'Equipement. -Paris : La Documentation française, 1989. - 209 p. ISBN 2-11-002148-9 Rapport : Le choix du maître d'oeuvre : les marchés de définition / CABANIEU Jacques. MIQCP, 03/1997. - 55 p Livre : L'achèvement des ZAC / Auteur moral CERTU. -LYON Cédex 06 : CERTU, 06/1999. - 93 p. ISBN 0247-1159 Rapport : La méthode des marchés de définition simultanés / Auteur moral MIQCP ; Auteur physique GALIBOURG Jean-Marie. -LA DEFENSE Cédex 04 : MIQCP, 06/2001. - 83 p. Plaquette : Du POS au Plan Local d'Urbanisme : vers un projet de développement local / Auteur moral Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Flandre Dunkerque. Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre Dunkerque, 03/2002. - 54 p. Livre : Marchés de définition : une démarche de projet urbain / Délégation interministérielle à la ville ; ESPINAS Jean-Denis. Editions de la DIV, 01/2002. - 98 p. ISBN 1629-0321 Dossier documentaire : Stabilité et instabilité dans les processus de décision urbaine : rapport final / Auteur moral CETE de l'Ouest. , 03/2003. - 73 p. Livre : Le schéma de cohérence territoriale : contenu et méthodes / Auteur moral DGUHC ; Fédération nationale des agences d'urbanisme ; Auteur moral CERTU ; CETE. METLM, 06/2003. - 110 p. Congrès : Marchés de définition simultanés : comment réussir votre procédure ? Journées d'études du 14 juin 2002 / MEUNIER François ; ZETLAOUI-LEGER Jodelle. MIQCP, 2004. - 91 p. Congrès : Comment synchroniser les temps des projets urbains ? -Lyon : Communauté urbaine du Grand Lyon, 04/2007. - 42 p. Plaquette : Procédures d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 12/2010. - 12 p.

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