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POS

plan d'occupation des sols
AMENAGEMENT URBAIN - POS

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article L.111-1-4

Documents (Descripteurs)

Rapport : Guide du POS / DDE Nord ; Auteur moral Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Flandre Dunkerque. DDE 59

Rapport : Guide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville... / Auteur moral Ville de Saint-Etienne. Ville de Saint-Etienne, 03/1994

Livre : Conception et instruments de la planification urbaine, 2ème édition / MAGNAN René ; BERTUME Gabriela ; Auteur physique COMBY Joseph. Centre de Recherche d'Urbanisme, 1975. - 203p

Plaquette : ? POS : le plan d'occupation des sols / Auteur moral SOFEDIR. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 1974. - 15p

Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 2 : les notes méthodologiques / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1981. - 359p

Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 3 : les circulaires administratives / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1981. - 476p

Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 4 : le coefficient d'occupation des sols / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1980. - 149p

Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 5 : les servitudes de l'utilité publique / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1980. - 183p

Livre : Les servitudes d'utilité publique et les plans d'occupation des sols / Auteur moral Ministère de l'Equipement ; Auteur moral Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme. 11/1990. - 408p

Plaquette : Le livre blanc des POS / Auteur moral Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole. 1974. - 58p

Rapport : Lyon : le POS et les grands objectifs d'urbanisme / Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise. 12/1984. - 127p

Rapport : POS Plan d'Occupation des Sols : petites communes / Auteur moral Ministère de l'urbanisme, du logement et des transports ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. Editions Berger-Levrault, 09/1984. - 31p

Plaquette : Lyon POS mode d'emploi / Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise. 09/1984. - 30p

Livre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes , les départements, les régions et l'Etat : urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites / Auteur moral Ministère de l'urbanisme et du logement. -Paris : 1983. - np

Texte juridique : Guide de la légalité des POS / Auteur physique Célérier T.. 01/01/1998. - 401p

Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels. - 250p

Livre : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p.
ISBN 2-11-074765-X

Dossier documentaire : POS et documents d'urbanisme ; dossier documentaire / Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise. AGAM, 01/12/1996. - np

Rapport : Recueil et traitement des données physiques de l'environnement : dans le cadre de l'élaboration ou de la révision d'un POS / Auteur moral STU ; HUBERT Thierry ; DOMECQ Christine ; Auteur physique GARRY Gérald. Editions du STU, 1989. - 41p

Livre : Espaces protégés / Auteur moral STU. Ministère de l'urbanisme et du logement, 12/1982. - 85p

Plaquette : Ut permaneat natura : note de réflexion sur la sauvegarde des espaces naturels / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral DUP. 06/1980. - 87p

Livre : POS et environnement / Auteur moral Ministère de l'Environnement. . - np

Rapport : Chartes pour l'environnement : écologie urbaine et rurale - qualité de la vie - territoires, livret de présentation / Auteur moral Ministère de l'Environnement. 10/1992. - 107p

Congrès : Sauvegarde des espaces naturels, 2 et 3 octobre 1979, colloques de marly / Auteur moral Centre de recherches et de rencontres d'urbanisme. 10/1979. - 155p

Rapport : Commune d'Aurec : Révision du plan d'occupation des sols : proposition d'étude / Auteur moral Epures. EPURES, 09/1998. - 13 p. + np dans chemise

Rapport : Commune de la Tour-en-Jarez : Etude d'application de la loi Barnier sur les entrées de Ville / Auteur moral Epures. EPURES, 10/1998. - 15 p.

Rapport : POS le Chambon-Feugerolles : un plan d'occupation des sols, pourquoi, pour qui ? / Auteur moral Epures. EPURES, 01/1998. - 11 p.

Rapport : Monistrol-sur-Loire : Plan d'occupation des sols : proposition d'étude / Auteur moral ADEN ; Auteur moral Epures. -SAINT-ETIENNE : EPURES, 01/03/1999. - 12p

Livre : Les zones d'aménagement, urbanisme réglementaire et opérationnel : recueil de textes officiels et commentaires / Auteur physique BOURY Paul. -Paris : Moniteur des TPB (Le), 05/1975. - 437 p.

Livre : Les zones d'aménagement, urbanisme réglementaire et opérationnel : les "Z" : ZAC, ZUP, ZAD, Zone industrielle, Zone de rénovation urbaine et de restauration immobilière, Zones sensibles, Lotissements. Recueil de textes et commentaires. / Auteur physique BOURY Paul. -Paris : Moniteur des TPB (Le), 04/1973. - 367p

Rapport : Les dossiers de la DUP : Etudes préalables, quatre exemples : commune de Hyères-Les Palmiers, ville de Givet, commune de Saint-Bonnet-de-Mure, commune de Pommiers / Auteur moral ISEAUR. Ministère de l'urbanisme et du logement, 07/1983. - 4 fasicules

Livre : Plans d'urbanisme et justice foncière / Auteur physique Renard V.. Presses universitaires de France, 01/01/1980. - 199p

Livre : L'offre foncière / Auteur moral Ministère de l'Environnement. La Documentation française, 1980. - 157p

Livre : Le foncier dans nos communes, mieux comprendre pour mieux agir / Putoud HJ-C. ; Auteur physique Bellanger H.. Centre d'information et de formation des élus locaux de l'Isère, 06/1986. - 163p

Livre : Table d'assemblage des POS : objectifs et orientations techniques / Auteur moral CERTU ; LASCOSTES P. ; Auteur moral CETE Nantes. -LYON : CERTU, 01/09/1998. - 110p

Rapport : Feurs : POS, règlement, essai d'interprétation / Auteur moral DDE Loire. 01/06/1977. - 55p

Plaquette : Sury-le-Comtal : POS

Rapport : Marseille 2015 : un projet pour Marseille à l'échelle européenne. Schéma de cohérence / Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise ; Auteur moral Ville de Marseille. ville de Marseille, 11/1997. - 128 p.

Livre : Conception et instruments de la planification urbaine / Auteur moral CRU ; Auteur physique MAGNAN René ; Auteur physique BERTUME Gabriela ; Auteur physique COMBY Joseph. -Paris : Centre de Recherche d'Urbanisme, 1973. - 205 p.

Rapport : Etude des interrelations entre génie urbain et urbanisme : génie urbain et urbanisme, le cas brestois de 1975 à 1995 / Auteur moral Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Brest. -Brest : ADEUPA de Brest, 12/1996. - 45 p.

Rapport : Du recollement de zonages à la constitution d'un observatoire des POS / Auteur physique RIOCREUX Christophe. EPURES;ENISE;Université Jean Monnet, 09/1999. - 83 p.

Rapport : L'observatoire des POS de la région stéphanoise : un outil de réflexion prospective pour l'aménagement du territoire, un outil de développement local / Auteur physique DREWNOWSKI Séverine. -SAINT-ETIENNE : Université Jean Monnet;EPURES, 12/1999. - 100 p.

Plaquette : Le plan d'occupation des sols : pour qui ? pourquoi ? comment ? / Auteur moral Epures. EPURES, 12/1998. - 3 p.

Périodique : Aménagement de l'espace et gestion des risques aux Pays-Bas / BARTHELEMY Jean-Roland ; BLANCHER Philippe ; MARRIS Claire. 2001 plus ..., 10/1998, n° 46. - 51p.
ISBN 1268-8533

Rapport : Harmonisation des POS : Compte-rendu d'exécution 99 / Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 08/2000. - 31 p.

Rapport : L'observatoire des POS de la région stéphanoise : compte-rendu d'exécution 99 / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 08/2000. - 25 p.

Congrès : Comprendre l'économie des terrains pour mener des politiques foncières / Auteur moral ADEF. ADEF, 1998. - 106 p.

Rapport : Ville de Saint-Chamond : Analyse et diagnostic pour la révision du plan d'occupation des sols / Auteur physique THIEBAULT Hubert ; Auteur physique MERY Jean-Louis. -SAINT-CHAMOND : Ville de Saint-Chamond, 11/1994. - 71 p.

Congrès : Les POS en questions : les actes. Deux jours autour de la problématique des documents d'urbanisme en banlieue CAUE 94;CNFPT, 25/11/1992. - 175 p.
ISBN 2-950615635

Rapport : Echelle régionale - échelle locale. Quels outils de coordination pour mettre en oeuvre un aménagement cohérent? Rapport du groupe de travail / Auteur physique RENVOISE François ; Auteur physique PEYRONY Jean ; Auteur moral Observatoire Régional du Foncier en Ile-de-France. -Paris : ORF, 04/1999. -
ISBN 2-7371-1312-1

Plaquette : Centralités et commerce. Comité consultatif d'urbanisme / Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise ; Grand Lyon communauté urbaine. Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise, 07/1998. - 18 p.

Rapport : Harmonisation des POS : Compte-rendu d'exécution 2000 / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 08/2001. - 5 p. + annexes

Livre : Les débats sur la ville 3 / Auteur moral Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine ; Auteur physique CUILLIER Francis ; Auteur physique LEVY Jean-Pierre ; Auteur physique WIEL Marc ; Auteur physique CALAME Pierre. -Bordeaux : Editions confluences, 2000. - 219 p.
ISBN 2-910550-98-2

Rapport : L'observatoire des POS de la région stéphanoise : compte-rendu d'exécution 2000 / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 08/2001. - 16 p. + annexes

Rapport : Projet urbain de Rennes Ville de Rennes, 01/1999. - 94 p.

Livre : Grand prix de l'urbanisme 2001 : Jean-Louis Subileau et cinq figures de l'urbanisme / Auteur moral MASBOUNGI Ariella. -Paris : La Documentation française, 2001. - 65 p.
ISBN 2-11-093152-3

Rapport : Du POS au PLU, le projet au coeur de la démarche de planification. Une première contribution des Agences d'urbanisme (document provisoire) / Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme. FNAU, 11/2002. - 68 p.

Livre : Grand prix de l'urbanisme 2002 : Bruno Fortier et cinq figures de l'urbanisme / Auteur moral MASBOUNGI Ariella. -Paris : La Documentation française, 2002. - 65 p.
ISBN 2-11-093153-1

Rapport : Du POS au PLU, le projet au coeur de la démarche de planification : une première contribution des Agences d'urbanisme / Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme. FNAU, 11/2002. - 67 p.

Livre : Plan et projet. L'urbanisme en France et en Italie / Auteur moral NOVARINA Gilles. Anthropos, 2003. - 233 p.
ISBN 2-7178-4650-6

Livre : Ruissellement urbain et POS : approche et prise en compte des risques / Auteur moral CERTU. CERTU, 1998. - 96 p.

Périodique : Les PLU font-ils monter les prix ? Etudes foncières, 11/2008, n° n°136. - p. 18-20

Plaquette : Procédures d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 12/2010. - 12 p.

Livre : Un urbanisme et un aménagement rénovés pour relancer la construction : loi alur / Auteur moral Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature ; Auteur moral Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages. ministère du logement et de l'égalité des territoires, 01/2014. - 42 p.

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