Documents : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes.

Livre

Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes.

Auteurs : Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction
Référence : Direction des journaux officiels (Editeur )

Lieu d'édition : PARIS Cédex 15
Date de parution : 07/1999
Collation : carte;COUPES;Index
Nbre/N° de page : 406 p.
Cote : COL 107
Accès : Diffusable

Cet ouvrage traite du contenu des POS (Plan d'Occupation des Sols), de l'écriture de la règle de l'urbanisme, de la rédaction des rapports de présentation et documents annexes, de la présentation des documents graphiques et de la composition du dossier du POS. Son objectif n'est pas de fournir des modèles que l'on pourrait reproduire à chaque situation donnée, mais bien au contraire de susciter la réflexion qui doit bien évidemment s'enrichir et s'adapter au contact de la diversité des particularités géographiques locales. Il rappelle également un certain nombre de notions essentielles, qu'il est indispensable de connaître au moment de l'établissement du POS.

Thème Urbamet : Aménagement urbain

METHODES - TECHNIQUES - METHODE

AMENAGEMENT URBAIN - POS

CADRE JURIDIQUE - PROCEDURE

CADRE JURIDIQUE - REGLEMENT

FONCIER - PROPRIETE - règles d'utilisation du sol

INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION - REPRESENTATION GRAPHIQUE

CADRE JURIDIQUE - URBANISME REGLEMENTAIRE

Classement : Collectivités locales - Finances locales

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