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Livre
Plan d'occupation des sols. Tome 3 : les circulaires administratives
Auteurs : Auteur moral
Ministère de l'Environnement
; Auteur moral
Direction de l'urbanisme et des paysages
Date de parution :
1981
Nbre/N° de page :
476p
Cote :
A-0089
Accès : Diffusable
Il s'agit d'une documentation administrative, juridique et technique sur les plans d'occupation des sols, destinée aux techniciens et à ceux qui élaborent des plans. Ce 3ème volume est consacré aux circulaires et instructions relatives au POS.
Thème Urbamet :
Aménagement urbain
AMENAGEMENT URBAIN
- PLANIFICATION URBAINE
AMENAGEMENT URBAIN
- POS
FONCIER - PROPRIETE
- règles d'utilisation du sol
CADRE JURIDIQUE
- ZONAGE
Classement :
A_
Ancienne cote :
COL 045
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