Livre
TitrePlan d'occupation des sols. Tome 3 : les circulaires administratives
AuteursMinistère de l'Environnement
Direction de l'urbanisme et des paysages
InterventionAuteur moral
Auteur moral
Date de parution1981
Nbre/N° de page476p
CoteA-0089
ClassementA_
Thème UrbametAménagement urbain
DescripteursPOS
PLANIFICATION URBAINE
ZONAGE
règles d'utilisation du sol
CommentaireIl s'agit d'une documentation administrative, juridique et technique sur les plans d'occupation des sols, destinée aux techniciens et à ceux qui élaborent des plans. Ce 3ème volume est consacré aux circulaires et instructions relatives au POS.
AccèsDiffusable
Ancienne coteCOL 045
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°275
Emprunt autoriséOUI
Nbre de jours autorisés15
TypeLivre
[record n°]27503
Disponibilité du documentdisponible
Source du document1981, 476p