Documents : ? POS : le plan d'occupation des sols

Plaquette

? POS : le plan d'occupation des sols

Auteurs : Auteur moral SOFEDIR
Référence : Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme (Organisme )
DAFU (Organisme )
Date de parution : 1974
Collation : ill.
Nbre/N° de page : 15p
Cote : A-0111
Accès : Diffusable

Cette plaquette présente rapidement et de manière simplifiée : les documents d'urbanisme, les objectifs du POS, l'élaboration du POS et la concertation, le dossier du POS.

Thème Urbamet : Collectivités territoriales

- AMENAGEMENT URBAIN

AMENAGEMENT URBAIN - PLANIFICATION URBAINE

AMENAGEMENT URBAIN - POS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SCHEMA DIRECTEUR

CADRE JURIDIQUE - URBANISME REGLEMENTAIRE

Classement : A_
Réseau FNAU : non
Ancienne cote : COL 008

	Envoyer par email
	Ajouter au panier
	Imprimer

disponible