Plaquette
Titre? POS : le plan d'occupation des sols
RéférenceMinistère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme
AuteursSOFEDIR
InterventionAuteur moral
Date de parution1974
Nbre/N° de page15p
Collationill.
CoteA-0111
ClassementA_
Thème UrbametCollectivités territoriales
DescripteursPOS
SCHEMA DIRECTEUR
AMENAGEMENT URBAIN
PLANIFICATION URBAINE
URBANISME REGLEMENTAIRE
CommentaireCette plaquette présente rapidement et de manière simplifiée : les documents d'urbanisme, les objectifs du POS, l'élaboration du POS et la concertation, le dossier du POS.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Ancienne coteCOL 008
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°238
Emprunt autoriséOUI
Nbre de jours autorisés15
TypePlaquette
[record n°]23803
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentMinistère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme ; DAFU, 1974, 15p