Documents : ? POS : le plan d'occupation des sols

Plaquette

? POS : le plan d'occupation des sols

Authors : Auteur moral SOFEDIR
Reference : Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme (Organisme )
DAFU (Organisme )
Publication date : 1974
Collation : ill.
Page nbr/n° : 15p
Call n° : A-0111
Accès : Diffusable

Cette plaquette présente rapidement et de manière simplifiée : les documents d'urbanisme, les objectifs du POS, l'élaboration du POS et la concertation, le dossier du POS.

Thème Urbamet : Collectivités territoriales

- AMENAGEMENT URBAIN

AMENAGEMENT URBAIN - PLANIFICATION URBAINE

AMENAGEMENT URBAIN - POS

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SCHEMA DIRECTEUR

CADRE JURIDIQUE - URBANISME REGLEMENTAIRE

Classement : A_
Réseau FNAU : non
Ancienne cote : COL 008

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