Documents : Guide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements

Rapport

Guide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements

Auteurs : Atelier central de l'environnement ; Auteur moral STU
Référence : Ministère de l'environnement et du cadre de vie (Organisme )
Ministère de l'urbanisme et du logement (Organisme )
Date de parution : 12/1981
Nbre/N° de page : 55p
Format : A4
Cote : A-0262
Accès : Diffusable

Cette brochure a pour but de faciliter la réalisation de l'étude d'impact et la prise en compte de l'environnement dans l'élaboration des projets de lotissements. Elle est centrée sur le lotissement à usage d'habitation.

Thème Urbamet : Environnement - Paysage ; Foncier - Propriété

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - ENVIRONNEMENT

- ENVIRONNEMENT - PAYSAGE

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - ENVIRONNEMENT - ETUDE D'IMPACT

AMENAGEMENT URBAIN - LOTISSEMENT

CADRE JURIDIQUE - PROCEDURE

CADRE JURIDIQUE - REGLEMENT

Classement : A_
Réseau FNAU : non
Langue : Français
Ancienne cote : ENV 101

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disponible