Rapport
TitreGuide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements
RéférenceMinistère de l'environnement et du cadre de vie
Ministère de l'urbanisme et du logement
AuteursAtelier central de l'environnement
STU
Intervention
Auteur moral
Date de parution12/1981
Nbre/N° de page55p
FormatA4
CoteA-0262
ClassementA_
Thème UrbametEnvironnement - Paysage
Foncier - Propriété
DescripteursETUDE D'IMPACT
LOTISSEMENT
ENVIRONNEMENT
ENVIRONNEMENT - PAYSAGE
PROCEDURE
REGLEMENT
CommentaireCette brochure a pour but de faciliter la réalisation de l'étude d'impact et la prise en compte de l'environnement dans l'élaboration des projets de lotissements. Elle est centrée sur le lotissement à usage d'habitation.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Ancienne coteENV 101
Date d'indexation08/10/1999
Nbre d'exemplaires1
Doc n°771
Emprunt autoriséOUI
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]77103
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentMinistère de l'environnement et du cadre de vie ; Ministère de l'urbanisme et du logement, 12/1981, 55p