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règles d'utilisation du sol système foncier FONCIER - PROPRIETE - règles d'utilisation du sol Documents (Descripteurs) Livre : Vocabulaire critique du droit de l'urbanisme à l'usage des constructeurs, des urbanistes et des collectivités / Auteur physique TRIBILLON Jean-François. -Paris : Editions de la Villette, 1985. - 225p Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 2 : les notes méthodologiques / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1981. - 359p Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 3 : les circulaires administratives / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1981. - 476p Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 4 : le coefficient d'occupation des sols / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1980. - 149p Livre : Plan d'occupation des sols. Tome 5 : les servitudes de l'utilité publique / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages. 1980. - 183p Livre : Les servitudes d'utilité publique et les plans d'occupation des sols / Auteur moral Ministère de l'Equipement ; Auteur moral Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme. 11/1990. - 408p Livre : Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes , les départements, les régions et l'Etat : urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites / Auteur moral Ministère de l'urbanisme et du logement. -Paris : 1983. - np Livre : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p. ISBN 2-11-074765-X Rapport : Guide pratique à l'usage des associations : environnement, aménagement et urbanisme, 2ème édition / MURET J-P ; Auteur physique BALME A. ; Auteur moral ATEN. Ministère de l'Environnement, 1979. - 115p Rapport : L'urbanisation en continuité en zone de montagne : approche méthodologique / Auteur moral DAU ; Auteur physique HOCREITERE Patrick. METLM, 09/1995. - 58p Livre : Les hébergements de plein air : camping, caravanage, parcs résidentiels, habitat de loisirs / Auteur physique RESSOUCHES René. -Paris : Moniteur des TPB (Le), 01/01/1988. - 360p Rapport : Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : guide général / Auteur moral Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; Auteur moral Ministère de l'Equipement ; Auteur physique GARRY Gérald ; Auteur physique GRASZK Edmond. -Paris : La Documentation française, 1997. - 76p ISBN 2110037512 Congrès : Les espaces mutables. Compte-rendu de la rencontre du Club des opérateurs fonciers, 27 et 28 septembre 2001 à Saint-Etienne / Auteur moral Club des opérateurs fonciers. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 2002. - 134 p. Rapport : Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : risques d'inondation (ruissellement péri-urbain) : note complémentaire / Auteur moral Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement ; Auteur moral Ministère de l'Equipement ; Auteur physique GARRY Gérald ; Auteur physique GRASZK Edmond. -Paris : La Documentation française, 06/2003. - 38 p.

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