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| Descripteur | règles d'utilisation du sol |
| TG : terme générique | FONCIER - PROPRIETE |
| Synonymes | système foncier |
| [record n°] | 1114605 |
| Descripteurs.Documents | Vocabulaire critique du droit de l'urbanisme à l'usage des constructeurs, des urbanistes et des collectivités
Plan d'occupation des sols. Tome 2 : les notes méthodologiques
Plan d'occupation des sols. Tome 3 : les circulaires administratives
Plan d'occupation des sols. Tome 4 : le coefficient d'occupation des sols
Plan d'occupation des sols. Tome 5 : les servitudes de l'utilité publique
Les servitudes d'utilité publique et les plans d'occupation des sols
Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes , les départements, les régions et l'Etat : urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites
Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes.
Guide pratique à l'usage des associations : environnement, aménagement et urbanisme, 2ème édition
L'urbanisation en continuité en zone de montagne : approche méthodologique
Les hébergements de plein air : camping, caravanage, parcs résidentiels, habitat de loisirs
Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : guide général
Les espaces mutables. Compte-rendu de la rencontre du Club des opérateurs fonciers, 27 et 28 septembre 2001 à Saint-Etienne
Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) : risques d'inondation (ruissellement péri-urbain) : note complémentaire |
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