Thesaurus

Descripteur PROCEDURE TG : terme générique CADRE JURIDIQUE [record n°] 1106205 Descripteurs.Documents Guide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville... Procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme, volume II Les zones d'aménagement différé Les zones d'aménagement concerté : procédure conjointe création-réalisation POS Plan d'Occupation des Sols : petites communes Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. Guide pratique à l'usage des associations : environnement, aménagement et urbanisme, 2ème édition Chartes pour l'environnement : écologie urbaine et rurale - qualité de la vie - territoires, livret de présentation Guide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements Les hébergements de plein air : camping, caravanage, parcs résidentiels, habitat de loisirs La commune face à la politique foncière Voies en périphérie d'agglomération : 1- voies en entrée d'agglomération, voies en périphérie de ville : note de synthèse, 2- la RN 152 : études préalables à son aménagement, 3- la RN7 dans la périphérie nord de Corbeil-Essonnes Elaborer un schéma directeur. Points de repère d'un processus d'élaboration Mieux aménager sa ville Guide des zones d'aménagement concerté Le choix du maître d'oeuvre : les marchés de définition L'achèvement des ZAC La méthode des marchés de définition simultanés Du POS au Plan Local d'Urbanisme : vers un projet de développement local Marchés de définition : une démarche de projet urbain Stabilité et instabilité dans les processus de décision urbaine : rapport final Le schéma de cohérence territoriale : contenu et méthodes Marchés de définition simultanés : comment réussir votre procédure ? Journées d'études du 14 juin 2002 Comment synchroniser les temps des projets urbains ? Procédures d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme