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Livre

Les agglomérations
    Auteurs : Auteur moral DATAR ; Auteur physique AMPE Francis
    Référence : La Documentation française (Editeur )
    Date de parution : 2001
    Collation : glossaire
    Nbre/N° de page : 92 p.
    Format : 18x11 cm
    Cote : PLA 001
    Accès : Diffusable
    Après une présentation du socle légal (trois lois), ce guide traite des choix majeurs de l'agglomération : le périmètre, le projet et le contrat d'agglomération, les compétences et la direction de la communauté d'agglomération ; les conséquences financières et fiscales (TPU...) sont ensuite abordées, ainsi que le contrat d'agglomération.

    Classement : Planification - Aménagement du territoire
    Collection : Territoires en mouvement
       

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