Documents : Les zones d'aménagement concerté : procédure conjointe création-réalisation

Rapport

Les zones d'aménagement concerté : procédure conjointe création-réalisation

Auteurs : Auteur moral Direction de l'urbanisme et des paysages ; Auteur moral Délégation à la qualité de vie ; Auteur moral Direction départementale de l'équipement de Vendée
Référence : Ministère de l'urbanisme et du logement (Organisme )
Date de parution : 11/1981
Nbre/N° de page : 76p
Format : A4
Cote : A-0068
Accès : Diffusable

Modèle de dossier de création réalisation de ZAC, pouvant servir d'exemple et de pratique possible, le recours à cette procédure conjointe ayant été fortement encourage par la circulaire n° 80-139 du 3 nov. 1980.

Thème Urbamet : Aménagement urbain

EQUIPEMENTS - CONSTRUCTION PUBLIQUE

METHODES - TECHNIQUES - CREATION

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - ENVIRONNEMENT - ETUDE D'IMPACT

ECONOMIE - FINANCEMENT

AMENAGEMENT URBAIN - PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

CADRE JURIDIQUE - PROCEDURE

AMENAGEMENT URBAIN - PROGRAMME D'EQUIPEMENT URBAIN

AMENAGEMENT URBAIN - ZAC

Classement : A_
Réseau FNAU : non
Collection : quartiers nouveaux
Langue : Français
Ancienne cote : COL 041

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