Documents : Prendre en compte le foncier dans le projet de territoire : politiques foncières locales

Rapport

Prendre en compte le foncier dans le projet de territoire : politiques foncières locales

Auteurs : Auteur moral CERTU
Référence : CERTU (Organisme )

Lieu d'édition : Lyon
Date de parution : 03/2004
Nbre/N° de page : 62 p.
Format : A4
Cote : FON 051
Accès : Diffusable

Ce guide a pour ambition d'aider les décideurs locaux et leurs partenaires publics et privés à définir les stratégies foncières tout au long d'un projet de territoire. Successivement, il met en évidence la nécessité de prendre en compte le foncier dans les projets de territoire, souligne les dimensions foncières de ceux-ci (développement et renouvellement de l'habitat, maintien et développement des activités économiques et agricoles, préservation, valorisation et développement des espaces et milieux non bâtis et/ou naturels, développement des infrastructures de transport) et propose une démarche foncière adaptée.

Thème Urbamet : Foncier - Propriété

AMENAGEMENT RURAL - ACTIVITE AGRICOLE

ECONOMIE - activité économique

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - ENVIRONNEMENT - ESPACE NATUREL

INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART - INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT

METHODES - TECHNIQUES - METHODE

FONCIER - PROPRIETE - politique foncière

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PROJET D'AMENAGEMENT

Classement : Aménagement foncier
Réseau FNAU : non
Coproducteur : sans

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