Rapport
TitrePrendre en compte le foncier dans le projet de territoire : politiques foncières locales
RéférenceCERTU
AuteursCERTU
InterventionAuteur moral
Date de parution03/2004
Nbre/N° de page62 p.
Lieu d'éditionLyon
FormatA4
CoteFON 051
ClassementAménagement foncier
Thème UrbametFoncier - Propriété
Descripteurspolitique foncière
ACTIVITE AGRICOLE
activité économique
ESPACE NATUREL
INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
PROJET D'AMENAGEMENT
METHODE
CommentaireCe guide a pour ambition d'aider les décideurs locaux et leurs partenaires publics et privés à définir les stratégies foncières tout au long d'un projet de territoire. Successivement, il met en évidence la nécessité de prendre en compte le foncier dans les projets de territoire, souligne les dimensions foncières de ceux-ci (développement et renouvellement de l'habitat, maintien et développement des activités économiques et agricoles, préservation, valorisation et développement des espaces et milieux non bâtis et/ou naturels, développement des infrastructures de transport) et propose une démarche foncière adaptée.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Coproducteursans
Date d'indexation02/06/2004
Nbre d'exemplaires1
Doc n°5568
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]556803
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : CERTU, 03/2004, 62 p.