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Rapport

Harmonisation des POS : Compte-rendu d'exécution 99
    Auteurs : Epures
    Référence : EPURES (Organisme )

    Lieu d'édition : ST ETIENNE
    Date de parution : 08/2000
    Collation : ann.;carte
    Nbre/N° de page : 31 p.
    Cote : EPU 00 019
    Accès : Consultable
    Résultat d'une démarche menée en partenariat avec les services de la DDE et auprès de la communauté de communes de Saint-Etienne Métropole visant à harmoniser les dispositions des plans d'occupation des sols sur l'ensemble de l'aire d'étude pour en améliorer la cohérence ; à améliorer la lisibilité et la sécurité juridique des POS. Contient un état cartographique consolidé des POS de Saint-Etienne Métropole et les porter-à-connaissance des orientations de SEM aux communes de Saint-Etienne et Saint-Paul-en-Jarez pour la révision de leur POS.

    Classement : Epures
    Réseau FNAU : non
    Réseau Urbamet : FNAU
    N° Urbamet : 0
    Localisation géo : Saint-Etienne Métropole
       

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