Rapport

Titre Harmonisation des POS : Compte-rendu d'exécution 99 Référence EPURES Auteurs Epures Date de parution 08/2000 Nbre/N° de page 31 p. Lieu d'édition ST ETIENNE Collation ann. carte Cote EPU 00 019 Classement Epures Thème Urbamet Aménagement du territoire Aménagement urbain Descripteurs POS agglomération stéphanoise Commentaire Résultat d'une démarche menée en partenariat avec les services de la DDE et auprès de la communauté de communes de Saint-Etienne Métropole visant à harmoniser les dispositions des plans d'occupation des sols sur l'ensemble de l'aire d'étude pour en améliorer la cohérence ; à améliorer la lisibilité et la sécurité juridique des POS. Contient un état cartographique consolidé des POS de Saint-Etienne Métropole et les porter-à-connaissance des orientations de SEM aux communes de Saint-Etienne et Saint-Paul-en-Jarez pour la révision de leur POS. Accès Consultable Réseau FNAU non Réseau Urbamet FNAU N° Urbamet 0 Localisation géo Saint-Etienne Métropole Date d'indexation 19/01/2001 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 3849 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 15 Type Rapport [record n°] 384903 Disponibilité du document disponible Source du document Organisme : EPURES, 08/2000, 31 p.