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| Thesaurus |
 communauté de communes
Rapport :
Guide statistique de la fiscalité directe locale 1991
/ Auteur moral Ministère de l'Intérieur.
La Documentation française, 11/1991. - 125pISBN 2110027045
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 1
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 394 p.
Rapport :
Analyse des statuts des communautés de communes créées en 1993
/ Auteur moral Mairie-Conseils ; Auteur physique BLANC Emmanuel.
Direction générale des collectivités locales, 09/1994. - 79p
Rapport :
L'aménagement et la coopération intercommunale
/ Auteur physique CHOBAUX Jacques ; Auteur physique LECOLLE Pierre ; Auteur moral DAFU.
STU;Ministère de l'environnement et du cadre de vie, 06/1978. - 46p
Livre :
Urbanisme commercial : une implication croissante des communautés mais un cadre juridique à repenser
/ Auteur moral ADCF.
-Paris : ADCF, 01/07/2012. - 65 p.
Livre :
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux : retours d'expériences, des pistes pour demain
/ Auteur moral CERTU ; Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme.
-Lyon : CERTU, 2012. - 151 p.
Livre :
Créer une communauté de communes ou d'agglomération : modes d'emploi et modèles commentés
/ Auteur moral GART ; Auteur physique LANDOT Eric ; Auteur physique HEYMES Pascal.
-Voiron : Lettre du cadre territorial (La), 09/2000. - 258 p.ISBN 2-84130-366-7
Image :
Aire statutaire de l'Agence d'urbanisme Epures
/ Epures.
EPURES, 04/2004. - 1 p.
Rapport :
Elaboration de la charte de développement du Pays du Forez. Diagnostic du Pays du Forez
/ Auteur moral RCT.
RCT, 09/2003. - 53 p.
Rapport :
Elaboration de la charte de développement du Pays du Forez. Diagnostic du Pays du Forez : synthèse stratégique
/ Auteur moral RCT.
RCT, 08/2003. - 39 p.
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 2 : références
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 168 p.
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 3 : annexes
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 389 p.
Périodique :
Les communautés et le foncier
Etudes foncières, 01/2009, n° n°137. - p. 23-28 |
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