Conférence Sud-Loire : schéma de cohérence territoriale. conférence du 16 octobre 2003
Authors : Auteur moral Epures
Reference : EPURES (Organisme )
Lieu d'édition : Saint-Etienne
Publication date : 10/2003
Page nbr/n° : 35 p.
Format : A4
Call n° : EPU 03 021
Numéro étude : 01/03
Accès : Diffusable
Power point réalisé à l'occasion de la Conférence Sud-Loire et portant sur : la loi Urbanisme et Habitat (périmètre des SCOT, règle des 15 km, modifications apportées à la loi SRU), un rappel des priorités stratégiques du Sud-Loire, les attendus du SCOT, le déroulement de la procédure SCOT, la méthode d'élaboration du PADD du Sud Loire. Un calendrier d'objectifs et un budget sont donnés à titre indicatif.
Classement : Epures Réseau FNAU : non Language : Français Réseau Urbamet : non N° Urbamet : FNA/TEX/V8/
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disponible
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