Documents : Guide pour l'élaboration de l'étude d'impact sur l'environnement d'une décharge contrôlée

Rapport

Guide pour l'élaboration de l'étude d'impact sur l'environnement d'une décharge contrôlée

Auteurs : Direction de la Prévention des Pollutions ; Auteur moral Atelier central de l'environnement
Référence : Ministère de l'environnement et du cadre de vie (Organisme )
Date de parution : 12/1980
Nbre/N° de page : 100p
Cote : A-0263
Accès : Diffusable

Le présent document détaille le contenu à donner à l'étude d'impact qui doit figurer dans le dossier de demande d'autorisation de la décharge au titre de la législation relative aux installations classées : adaptation au site, définition des mesures pour limiter la gène esthétique et prévenir les risques de pollution aux différents stades de l'exploitation, prévoir la réhabilitation du site après fermeture.

Thème Urbamet : Environnement - Paysage ; Ressources - Nuisances

- CADRE JURIDIQUE

RESSOURCES - NUISANCES - DECHET

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - ENVIRONNEMENT - ETUDE D'IMPACT

METHODES - TECHNIQUES - METHODE

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - PAYSAGE

RESSOURCES - NUISANCES - POLLUTION

ENVIRONNEMENT - PAYSAGE - PROTECTION

Classement : A_
Réseau FNAU : non
Collection : cahiers techniques
Langue : Français
Ancienne cote : ENV 102

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