Nous contacter




Rapport

Conférence Sud-Loire : schéma de cohérence territoriale. conférence du 16 octobre 2003
    Auteurs : Auteur moral Epures
    Référence : EPURES (Organisme )

    Lieu d'édition : Saint-Etienne
    Date de parution : 10/2003
    Nbre/N° de page : 35 p.
    Format : A4
    Cote : EPU 03 021
    Numéro étude : 01/03
    Accès : Diffusable
    Power point réalisé à l'occasion de la Conférence Sud-Loire et portant sur : la loi Urbanisme et Habitat (périmètre des SCOT, règle des 15 km, modifications apportées à la loi SRU), un rappel des priorités stratégiques du Sud-Loire, les attendus du SCOT, le déroulement de la procédure SCOT, la méthode d'élaboration du PADD du Sud Loire. Un calendrier d'objectifs et un budget sont donnés à titre indicatif.

    Classement : Epures
    Réseau FNAU : non
    Langue : Français
    Réseau Urbamet : non
    N° Urbamet : FNA/TEX/V8/
       

Envoyer par email
Ajouter au panier
Imprimer
disponible