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Rapport

Commune de Saint-Jean Bonnefonds : Zone d'aménagement concerté du Minas et de la rue Maisonnette. Dossier de réalisation
    Auteurs : Auteur moral Epures
    Référence : EPURES (Organisme )

    Lieu d'édition : ST ETIENNE
    Date de parution : 02/1991
    Nbre/N° de page : pagination multiple
    Format : dossier
    Cote : C JEA 008
    Accès : Diffusable
    Dossier de réalisation comprenant :
    - un rapport de présentation
    - le bilan prévisionnel
    - l'étude d'impact
    - le réglement
    - la liste des emplacements réservés
    - les servitudes d'utilité publique
    et des cartographies (PAZ, eau potable, eaux pluviales, eaux usées, plan de servitude)

    Réseau FNAU : non
    Réseau Urbamet : FNAU
    N° Urbamet : 0
       

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