Rapport
TitreCommune de Saint-Jean Bonnefonds : Zone d'aménagement concerté du Minas et de la rue Maisonnette. Dossier de réalisation
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution02/1991
Nbre/N° de pagepagination multiple
Lieu d'éditionST ETIENNE
Formatdossier
CoteC JEA 008
Thème UrbametAménagement urbain
DescripteursZAC
Saint-Jean-Bonnefonds
CommentaireDossier de réalisation comprenant :
- un rapport de présentation
- le bilan prévisionnel
- l'étude d'impact
- le réglement
- la liste des emplacements réservés
- les servitudes d'utilité publique
et des cartographies (PAZ, eau potable, eaux pluviales, eaux usées, plan de servitude)
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Réseau UrbametFNAU
N° Urbamet0
Date d'indexation05/09/2001
Nbre d'exemplaires1
Doc n°4257
Nb emprunts1
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]425703
Disponibilité du documentnon disponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 02/1991, pagination multiple