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Rapport

ZPPAUP de Firminy-Vert : réglements
    Ce dernier volet porte sur les dispositions générales relatives aux ZPPAUP, à la zone de protection de Firminy Vert ainsi qu'aux secteurs. Il prend comme textes de référence le code de l'urbanisme, le code de l'environnement, le code du patrimoine

    Classement : Ondaine
    Réseau FNAU : non
    Langue : Français
    Réseau Urbamet : non
    N° Urbamet : FNATEXV8
    Préfixe de cote : AUST
    Coproducteur : EPURES
       

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