Rapport

Titre ZPPAUP de Firminy-Vert : réglements Référence ATYPIQUES VIRAGE Auteurs PONCHEL Nathalie AGUILERA Luc DUCAT Agnès Intervention Date de parution 10/2004 Nbre/N° de page 233 p. Format A4 Cote O FIR 010 Classement Ondaine Thème Urbamet Aménagement urbain Descripteurs Firminy QUARTIER Le Corbusier EQUIPEMENT Commentaire Ce dernier volet porte sur les dispositions générales relatives aux ZPPAUP, à la zone de protection de Firminy Vert ainsi qu'aux secteurs. Il prend comme textes de référence le code de l'urbanisme, le code de l'environnement, le code du patrimoine Accès Consultable Réseau FNAU non Langue Français Réseau Urbamet non N° Urbamet FNATEXV8 Préfixe de cote AUST Coproducteur EPURES Date d'indexation 27/05/2008 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 7209 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 90 Type Rapport [record n°] 1369303 Disponibilité du document disponible Source du document ATYPIQUES ; VIRAGE, 10/2004, 233 p.