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politique foncière FONCIER - PROPRIETE - politique foncière Documents (Descripteurs) Livre : Conception et instruments de la planification urbaine, 2ème édition / MAGNAN René ; BERTUME Gabriela ; Auteur physique COMBY Joseph. Centre de Recherche d'Urbanisme, 1975. - 203p Plaquette : La politique foncière : des moyens d'agir pour les communes : 1976 / Auteur moral SOFEDIR. -Paris : Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 1976. - 40p Livre : Contribution à une nouvelle politique foncière / GROUSSARD René ; FARCY de Henri ; RAJAUD Bruno ; Auteur physique SEVERAC Georges. CNASEA, 09/1978. - 238p Plaquette : La politique foncière : des moyens d'agir pour les communes : 1979 / Auteur moral SOFEDIR. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 1979. - 64p Rapport : Les zones d'intervention foncière / Auteur moral Ministère de l'Environnement. 1978. - 103p Livre : Manuel des jardins familiaux / Auteur moral Société d'horticulture des jardiniers de France. Société d'horticulture des jardiniers de France, 1998. - np Rapport : Les programmes locaux de l'habitat (PLH) à l'épreuve de la pratique ; l'expérience des agences d'urbanisme / Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme ; Auteur moral Epures. FNAU, 01/11/1995. - 20p Livre : L'offre foncière / Auteur moral Ministère de l'Environnement. La Documentation française, 1980. - 157p Livre : La commune face à la politique foncière / Auteur physique Lena H.. Editions Berger-Levrault, 1981. - 268p Livre : Les enjeux de la fiscalité foncière / Auteur moral ADEF. Economica, 01/01/1983. - 287p ISBN 2-7178-0625-3 Livre : Le foncier dans nos communes, mieux comprendre pour mieux agir / Putoud HJ-C. ; Auteur physique Bellanger H.. Centre d'information et de formation des élus locaux de l'Isère, 06/1986. - 163p Rapport : Foncier aménagement : nouveau contexte, nouvelles approches / Auteur moral DAEI ; Auteur moral ARCAD. 01/01/1994. - 82 p. Rapport : Le logement dans la décentralisation : pour une coopération renouvelée Collectivités locales - HLM -Paris : Assemblée des Départements de France, 2005. - 48 p. Congrès : L'offre foncière et le développement de l'investissement privé. Les entretiens de l'habitat. Lyon 17/18 septembre 1987 / Auteur physique ROUSSEL François-Xavier ; Auteur physique BARDEL Maurice. Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise, 09/1987. - 35p Livre : Monter des opérations de qualité en habitat individuel / Auteur moral CREPAH. Conseil, Recherche, Etude pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat. - 151p Plaquette : Le foncier : une ressource à consommer... avec modération ! / Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Flandre Dunkerque. -Dunkerque : Agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre Dunkerque, 2007. - 87 p. Livre : Ecrits d'urbanisme / Auteur moral CRU ; Auteur physique CANAUX J.. -Paris : Centre de Recherche d'Urbanisme, 1971. - 287p Livre : Conception et instruments de la planification urbaine / Auteur moral CRU ; Auteur physique MAGNAN René ; Auteur physique BERTUME Gabriela ; Auteur physique COMBY Joseph. -Paris : Centre de Recherche d'Urbanisme, 1973. - 205 p. Congrès : Projet urbain dans les grands ensembles : diversification des fonctions et développement économique, séminaire de Lyon-la Duchère / Auteur moral Ministère de l'Equipement. Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, 1991. - 34 p. Rapport : Eléments de stratégie foncière : de l'état des lieux à des propositions d'action / VENGUT Florence. EPURES, 09/1995. - 38 p. Rapport : Les programmes locaux de l'habitat (PLH) à l'épreuve de la pratique ; l'expérience des agences d'urbanisme / Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme ; Auteur moral Epures. FNAU, 11/1995. - 20p Rapport : Le PLH : mode d'emploi / Direction de l'habitat et de la construction. METLM, 12/1993. - 46 p Rapport : Les programmes locaux de l'habitat / Direction de l'habitat et de la construction. METLM, 09/1984. - 18 p + 7 fiches Livre : L'action foncière au service du développement urbain : L'expérience française. Land use policy for urban development : The french experience. / Auteur physique PETITET Sylvain ; Auteur physique LINOSSIER Rachel . -La Défense : CERTU;MEEDDAT, 2008. - 2 x 63 p. Livre : L'aménagement urbain en France : une approche systémique / Auteur physique VILMIN Thierry. -LYON Cédex 06 : CERTU, 11/1999. - 250 p. ISBN 1280-1631 Livre : Intervenir en quartiers anciens : enjeux, démarches, outils / Ministère de l'Equipement ; Ministère de la Culture ; ANAH. -PARIS Cédex 02 : Editions du Moniteur, 12/1999. - 541 p. ISBN 2-281-122269-7 Congrès : Politiques foncières ... en région EPF Nord Pas de Calais, 04/1999. - 155 p. Rapport : La mise en oeuvre des PLH : l'expérience des agences d'urbanisme : Monographies / Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix ; Agence d'Urbanisme de la Région Angevine ; ADEUPA de Brest ; Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Flandre Dunkerque ; Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Grenobloise ; Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise ; Agence d'urbanisme de la région mulhousienne ; Agence d'Etudes Urbaines de l'Agglomération Nantaise ; Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Orléanaise ; Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Urbaine de Reims ; Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise ; Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise ; Agence d'Urbanisme et d'Aménagement du Territoire Toulouse Aire Urbaine ; Atelier d'urbanisme de l'agglomération de Tours ; Agence de développement et d'urbanisme de la Sambre. FNAU, 05/1997. - np Rapport : Diagnostic foncier : secteur Châteaucreux - Le Soleil. Réunion d'étape du 18 juillet 2000 : analyse du site / Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 07/2000. - n. p. Congrès : Comprendre l'économie des terrains pour mener des politiques foncières / Auteur moral ADEF. ADEF, 1998. - 106 p. Rapport : Diagnostic foncier : Secteur Monthieu Pont-de-l'Ane : Rapport de synthèse / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 12/2000. - 27 p. Rapport : Diagnostic urbain et foncier secteur Giat : Rapport final / Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 01/2001. - 23 p. Rapport : Diagnostic urbain et foncier secteur Giat : Annexes / Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 01/2001. - 25 p. Rapport : Vers un outil d'observation au service de l'action foncière. Etude de faisabilité technique / Auteur moral Epures. -SAINT-ETIENNE, ST ETIENNE : EPURES, 02/2001. - 17 p. Rapport : Référentiel foncier Crêt de Roc : rapport de synthèse / Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 12/2000. - 27 p. Rapport : Les nouvelles politiques foncières : maîtriser, observer, recycler, développer. Actes du séminaire du 22 septembre 2000 à Saint-Galmier / Auteur moral Epures. EPURES, 22/09/2000. - 12 p. Rapport : Référentiel foncier : secteur Tarentaize - Beaubrun - Séverine - Couriot / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 01/2001. - 47 p. Plaquette : Politiques foncières dans les villes européennes : comment définir une stratégie foncière intercommunale ? Le cas de l'agglomération de Saint-Etienne / Auteur moral CERTU ; Auteur moral Epures. -Lyon : CERTU, 04/2010. - 8 p. Congrès : Les POS en questions : les actes. Deux jours autour de la problématique des documents d'urbanisme en banlieue CAUE 94;CNFPT, 25/11/1992. - 175 p. ISBN 2-950615635 Livre : Intervenir en quartiers anciens : enjeux, démarches, outils / Ministère de l'Equipement ; Ministère de la Culture ; ANAH. -PARIS Cédex 02 : Editions du Moniteur, 12/1999. - 541 p. ISBN 2-281-122269-7 Livre : La ville et l'enjeu du "développement durable". Rapport au ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement / Auteur physique SAUVEZ Marc. -Paris : La Documentation française, 2001. - 436 p. Périodique : Logement : la ville solidaire / MAURY Yann ; BEHAR Daniel ; PIRON Olivier ; RENARD Vincent ; DELEBARRE Michel ; BOURGUIGNON Pierre ; BALLIGAND Jean-Pierre ; DABROWSKI Alain ; GENESTIER Philippe. Pouvoirs locaux, 06/2000, n° 45. - p. 39-108 ISBN 0998-8289 Congrès : Vive la ville : les enjeux du renouvellement urbain. Actes de la 20ème rencontre nationale des agences d'urbanisme / Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme. Urbanisme, 03/2000. - 70 p. Tiré à part : Pour la réhabilitation des politiques foncières d'agglomération liées aux politiques locales de l'habitat / WIEL Marc. ADEUPA de Brest, 17/05/2000. - 11 p. Rapport : Programme pluriannuel d'intervention foncière 2000-2006 / EPF Nord Pas-de-Calais. -Lille : EPF Nord Pas de Calais, 12/2000. - 51 p. Rapport : Approche du marché foncier de la région stéphanoise. Etude préalable à l'élaboration d'une stratégie foncière d'agglomération : document de travail / Auteur moral Epures. -ST ETIENNE : EPURES, 10/2001. - 16 p. Périodique : Quand trois lois de décentralisation conduisent en bonne logique... au renforcement du rôle de l'Etat / BEAUCIRE Francis. Territoires 2020, 12/2001, n° n°4. - p. 73--77 Rapport : Référentiel foncier : secteur Technopôle - Plaine Achille - Verpilleux / Auteur moral Epures ; Auteur moral EPORA ; Saint-Etienne Métropole. -Saint-Etienne : EPURES, 03/2002. - 32 p. Texte juridique : Loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains 13/12/2000. - 98 p + annexes Rapport : Référentiel foncier Chambon-Feugerolles : diagnostic / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 10/2002. - 33 p. Rapport : Référentiel foncier Chambon-Feugerolles : diagnostic / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 10/2002. - 33 p. Rapport : Référentiel foncier Firminy : diagnostic / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 10/2002. - 27 p. Rapport : Référentiel foncier La Ricamarie : diagnostic / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 10/2002. - 31 p. Rapport : Référentiel foncier La Ricamarie : diagnostic / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 10/2002. - 31 p. Support optique : Analyser et calibrer la mutabilité des espaces urbanisés pour le renouvellement urbain : le guide méthodologique / Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Grenobloise. -Grenoble : AURG, 06/2002 Rapport : Guide sur les établissements publics fonciers locaux / Auteur moral DGUHC. METLM, 05/2003. - 29 p. Rapport : La politique d'acquisition / réhabilitation des HLM : l'exemple de l'office municipal de Saint-Etienne / Auteur physique BESQUEUT Franck. -Saint-Etienne : EPURES, 06/1988. - 27 p. Rapport : Prendre en compte le foncier dans le projet de territoire : politiques foncières locales / Auteur moral CERTU. -Lyon : CERTU, 03/2004. - 62 p. Périodique : Crise du logement et politiques locales de l'habitat. entre lutte contre le mal-logement et recherche d'équilibre territorial / Auteur moral CR DSU. Cahiers du DSU (Les), 06/2004, n° 40. - 43 p. Rapport : Saint-Etienne Métropole : politique foncière et renouvellement urbain / Auteur moral STRATIS Conseil. 12/2003. - 76 p. Livre : Politiques foncières locales : Prendre en compte le foncier dans un programme local de l'habitat / Auteur moral DGUHC. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 11/2004. - 78 p. Congrès : Club des acteurs et opérateurs fonciers de Rhone-Alpes. 1ère rencontre : la problématique foncière et l'habitat Région Rhône-Alpes, 09/2004 Rapport : Plan d'actions pour le logement locatif social stéphanois / Auteur moral BETURE Conseil. CDC;Ville de Saint-Etienne, 12/1999. - 26 p. Rapport : Loire-Forez : Quelle stratégie d'actions foncières pour l'habitat ? / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 02/2006. - 51 p. Support optique : Présentation de la démarche du Schéma de Cohérence Territoriale SCOT des Rives du Rhône / Syndicat mixte des Rives du Rhône. Syndicat mixte des Rives du Rhône, 10/2004. - non pag. Rapport : Politique de réserves foncières : étude diagnostic. Phase 2 : détermination des éléments nécessaires à la définition d'une politique foncière / STRATIS Conseil. Roannais agglomération, 10/2002. - 35 p. + ann. Rapport : Déclinaison opérationnelle de la stratégie habitat de la ville de Saint-Etienne. Actualisation 2005 / Auteur moral STRATIS Conseil. 2005. - 23 p. Rapport : Etude foncière : opportunité d'un outil foncier à l'échelle régionale : perspective d'action de la Région Rhône-Alpes / Réseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes ; Auteur moral Epures. -Grenoble : Réseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, 10/2006. - 65 p. Rapport : Communauté d'agglomération Loire Forez, Programme Local de l'Habitat, phase 3 : Le programme d'actions / Auteur moral CALL PACT ; Auteur moral ARIM. -Saint-Etienne : Communauté d'Agglomération Loire Forez, 2006. - 67 p. Congrès : L'action foncière entre acteurs publics et privés. Colloque du mercredi 6 décembre 2006 / ADEF. ADEF, 2006. - 115 p. Power point : Schéma de localisation des activités économiques de Saint-Etienne Métropole -SAINT-ETIENNE : Saint-Etienne Métropole, 10/2005. - non pag. Livre : L'action foncière au service du développement urbain : l'expérience française / Auteur moral CERTU. -Lyon : CERTU, 11/2008. - 121 p. Périodique : Les communautés et le foncier Etudes foncières, 01/2009, n° n°137. - p. 23-28 Rapport : Catalogue des outils fonciers. Outils, méthodes et structures. Quelle ambition pour l'action foncière en territoires girondins ? / Auteur moral Agence d'Urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine. -BORDEAUX Cedex : AURBA, 2007. - 59 p. Rapport : Etude foncière : Eléments de diagnostic à l'échelle régionale. Constats et perspectives / Réseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes ; Auteur moral Epures. -Grenoble : Réseau des agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, 07/2007. - 65 p. Périodique : L'observation foncière : des outils au service des politiques publiques locales Etudes foncières, 05/2009, n° n°139. - p.21-36 Livre : Comment maîtriser le développement des bourgs, villages et hameaux ? / Auteur moral IAU IDF. -Paris : IAU IDF, 11/2009. - 48 p.

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