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| Thesaurus |
 TAXE PROFESSIONNELLE
Rapport :
Guide statistique de la fiscalité directe locale 1991
/ Auteur moral Ministère de l'Intérieur.
La Documentation française, 11/1991. - 125pISBN 2110027045
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 1
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 394 p.
Bibliographie :
Mutations économiques et développement des villes : 1 - orientation bibliographique
/ Auteur moral CDU ; Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme.
CDU, 01/11/1996. - 44p
Bibliographie :
Mutations économiques et développement des villes ; 2 - travaux menés par les agences depuis 1990
/ Auteur moral CDU ; Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme.
CDU, 01/11/1996. - 51p
Rapport :
La mobilité des entreprises : enquête auprès des entreprises mobiles
/ Auteur moral Epures.
-Saint-Etienne : EPURES, 06/1997. - 51 p.
Livre :
Loi Chevènement : analyse, commentaires et perspectives
/ PETIT Philippe ; REY Pierre-Stéphane.
-Voiron : Lettre du cadre territorial (La), 07/1999. - 151 p.ISBN 2-84130-317-9
Livre :
Créer une communauté de communes ou d'agglomération : modes d'emploi et modèles commentés
/ Auteur moral GART ; Auteur physique LANDOT Eric ; Auteur physique HEYMES Pascal.
-Voiron : Lettre du cadre territorial (La), 09/2000. - 258 p.ISBN 2-84130-366-7
Livre :
Les agglomérations
/ Auteur moral DATAR ; Auteur physique AMPE Francis.
La Documentation française, 2001. - 92 p.ISBN 2-11-004972-3
Rapport :
La mobilité des entreprises : enquête auprès des entreprises mobiles
/ Auteur moral Epures.
-Saint-Etienne : EPURES, 06/1997. - 51 p.
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 2 : références
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 168 p.
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 3 : annexes
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 389 p. |
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