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 SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS 
Livre :
La loi Voynet : loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire
/ CADIEU Pascal.
Territorial, 01/06/1999. - 200p
Rapport :
Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises
/ DATAR.
METLM, 2000. - 177 p.
Rapport :
Schéma de services collectifs du sport
/ DATAR.
Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 48 p. + annexes
Rapport :
Schéma de services collectifs sanitaires
/ DATAR.
Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 95 p.
Rapport :
Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux
/ DATAR.
Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 126 p. + autres paginations
Rapport :
Schéma de services collectifs de l'information et de la communication
/ DATAR.
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, 09/2000. - 88 p.
Rapport :
Schéma de services collectifs de l'énergie
/ DATAR.
Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 198 p.
Rapport :
6ème Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire : Limoges, le 9 juillet 2001
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, 09/07/2001. - 59 p.
Périodique :
Une ambition pour le territoire : document introductif aux neuf schémas de services collectifs
/ Auteur moral DATAR.
Territoires 2020, 12/2001, n° n°4. - p. 15-22
Périodique :
Fret et développement durable : le rôle du territoire (à propos du schéma de services collectifs de transport de marchandises)
/ SAVY Michel.
Territoires 2020, 12/2001, n° n°4. - p. 31-36
Périodique :
La planification de l'aménagement du territoire saisie par le droit ?
/ JEGOUZO Yves.
Territoires 2020, 12/2001, n° n°4. - p. 37-44
Rapport :
Schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche
/ DATAR.
-Paris : Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 175 p. |
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