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REGLEMENT CADRE JURIDIQUE - REGLEMENT Documents (Descripteurs) Livre : Procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme, volume II / Danan Y-M. ; Forget J-P. ; Morel J-P. ; Auteur physique Vidal J.. -Paris : STU;Ministère de l'environnement et du cadre de vie, 03/1979. - 159p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels. - 250p Livre : La réglementation de l'affichage publicitaire / Auteur physique STREBLER Jean-Philippe ; Auteur physique Strasser P.. Lettre du cadre territorial (La), 01/12/1995. - 181p Livre : La réglementation de l'affichage publicitaire : nouvelle édition 1998 / Auteur physique STREBLER Jean-Philippe ; Auteur physique Strasser P.. Lettre du cadre territorial (La), 1998. - 181p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/01/1999. - 250p Livre : Le plan d'occupation des sols : guide pratique des procédures / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 01/1999. - 250p ISBN 2-11-07416-5 Livre : Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier de POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques, les annexes. / Auteur moral Ministère de l'Equipement des Transports et du Logement* ; Auteur moral Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction. -PARIS Cédex 15 : Direction des journaux officiels, 07/1999. - 406 p. ISBN 2-11-074765-X Livre : Espaces protégés / Auteur moral STU. Ministère de l'urbanisme et du logement, 12/1982. - 85p Plaquette : Espaces naturels : sauvegarde et aménagements / Auteur moral DUP. Ministère de l'environnement et du cadre de vie, 09/1978. - 39p Rapport : Guide pour l'élaboration des études d'impact sur l'environnement des lotissements / Atelier central de l'environnement ; Auteur moral STU. Ministère de l'environnement et du cadre de vie;Ministère de l'urbanisme et du logement, 12/1981. - 55p Livre : Aménagement et équipements pour le tourisme et les loisirs, 2ème édition -Paris : Moniteur des TPB (Le), 12/1977. - 373p Plaquette : Le bruit aujourd'hui / Auteur moral CIDB. . - 19 p. Congrès : Bruit dans l'environnement des infrastructures de transports : de la maîtrise technique à la communication / Auteur moral Mediacoustic. 04/1997. - np Rapport : Evaluation du PDU de Saint-Etienne Métropole / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 02/2013. - 152 p. + annexes Rapport : Rues et places piétonnes dans les quartiers traditionnels. Conception et réalisation. 1- guide. 2- dossier modèle: bordeaux. 3- dossier modèle : Alençon.- / Auteur moral Ministère de l'Environnement ; Auteur moral Ministère des Transports. Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 1981. - 3 documents Livre : Les IGH dans la ville, dossier sur le cas français / Auteur moral Centre de recherche d'urbanisme ; Auteur physique TILMONT Michèle ; Auteur physique CROIZE Jean-Claude. Centre de Recherche d'Urbanisme, 1978. - 310 p. Rapport : Les entrées de villes ou redonner le goût de l'urbanisme / Auteur physique Dupont A.. 10/1994. - 67p Rapport : Commune d'Unieux : Règlement de publicité : démarche et objectifs / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/1999. - 19 p. Rapport : Commune de la Ricamarie : Règlement de publicité : démarche et objectifs / Auteur moral Epures. -SAINT-ETIENNE : EPURES, 09/1999. - 21 p. Rapport : Commune du Chambon-Feugerolles : Règlement de publicité : démarche et objectifs / Auteur moral Epures. -SAINT-ETIENNE : EPURES, 09/1999. - 19 p. Rapport : Elaboration de règlements de publicité : exemple de la vallée de l'Ondaine / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 11/1999. - 11 p. Rapport : Commune du Chambon-Feugerolles : les jardins familiaux : recensement et proposition de règlement / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 01/2000. - 63 p. Périodique : Aménagement de l'espace et gestion des risques aux Pays-Bas / BARTHELEMY Jean-Roland ; BLANCHER Philippe ; MARRIS Claire. 2001 plus ..., 10/1998, n° 46. - 51p. ISBN 1268-8533 Rapport : La publicité : Notions réglementaires / DDE Loire. DDE 42, 05/1993. - 23 p. Livre : Publicités, enseignes, préenseignes visibles des voies ouvertes à la circulation publique / TREILLARD Philippe. -SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF : Sofiac Edition, 11/1996. - 329 p. ISBN 2.85.130-140-3 Livre : Guide juridique et pratique de l'affichage publicitaire : Textes et jurisprudence commentés / STREBLER Jean-Philippe. -PARIS Cédex 17 : EFE, 10/1997. - 397 p. ISBN 2-908413-38-8 Périodique : L'auto, une citadine encombrante Diagonal, 05/2000, n° 147. - p. 26-55 Rapport : Guide pratique pour les implantations industrielles : document soumis à la concertation / PERRIN Renaud ; PICQUETTE Sandrine ; RENAN Nolwenn ; KADRI Wahiba. Le Grand Lyon, 1996. - 108 p. Rapport : Saint-Chamond : réglement de publicité : étude diagnostic note de synthèse / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 06/2002. - 33 p. Rapport : Villars : copropriété l'Hippodrome : du diagnostic à des éléments de propositions / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 06/2002. - 84 p. Rapport : Villars : copropriété l'Hippodrome / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/2002. - 4 p. Plaquette : Concept "Ville accessible à tous" / Auteur moral CERTU. -Lyon : CERTU, 10/2002. - 15 p. Périodique : Sites pollués : mieux maîtriser la gestion des sols pollués / GUELTON Sonia. Préventique sécurité, 05/2003, n° n°69. - p. 4-25 Livre : L'affichage dans les communes / Auteur physique TREMEUR Muriel. Editions du Moniteur, 02/2004. - 160 p. ISBN 2-281-12433-9 Plaquette : Plan de déplacements urbains Ile-de-France. Livraisons des marchandises en milieu urbain : et si on harmonisait nos réglementations ? / Auteur moral Interface Transport. DREIF, 2003. - 15 p. Livre : La politique de la cohésion 2007-2013 : commentaires et textes officiels / Union européenne. Office des Publications Officielles des Communautés Européennes, 01/2007. - 160 p. Rapport : L'Etrat : réglement de publicité : recensement des panneaux publicitaires / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/2003. - 17 p. Rapport : La Tour-en-Jarez : réglement de publicité : recensement des panneaux publicitaires / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/2003. - 17 p. Rapport : La Talaudière : réglement de publicité : recensement des panneaux publicitaires / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/2003. - 19 p. Rapport : Sorbiers : réglement de publicité : recensement des panneaux publicitaires (document de travail) / Auteur moral Epures. -Saint-Etienne : EPURES, 09/2003. - 19 p. Rapport : L'accessibilité dans 11 villes européennes - recueil de pratiques en faveur des personnes à mobilité réduite / Auteur moral CERTU. -Lyon : CERTU, 2011. - 88 p. Rapport : Sécurité routière et prise en compte des usagers / Auteur moral CERTU. -Lyon : CERTU, 11/2009. - n. p.

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