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 LOADDT
Périodique :
Les schémas de services collectifs
Pratiques économiques, 12/2000, n° 19. - 15/E
Rapport :
Schéma de services collectifs culturels
/ DATAR.
Ministère de la jeunesse et des sports, 09/2000. - 71 p.
Rapport :
Schéma de services collectifs de l'information et de la communication
/ DATAR.
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, 09/2000. - 88 p.
Périodique :
Loi Voynet : le retour de l'Etat aménageur
/ CADIEU Pascal.
Etudes foncières, 02/2001, n° 89. - p. 8
Rapport :
La participation des acteurs associatifs au conseil de développement du pays ou de l'agglomération, 10 démarches locales à la loupe
/ Auteur moral Territoires d'Avenir.
UNADEL, 06/2002. - 31 p.
Rapport :
Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains. Etat des lieux et propositions
/ SCHMITT Dominique.
12/12/2002. - 28 p. + annexes |
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