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DROIT DE L'URBANISME
LEGISLATION DE L'URBANISME
CADRE JURIDIQUE
- DROIT DE L'URBANISME
Documents (Descripteurs)
Usuel :
Code de l'urbanisme
/ Auteur physique BOUYSSOU Fernand ; Auteur physique HUGOT Jean. LITEC, 1988. - 1024p
Livre :
Vocabulaire critique du droit de l'urbanisme à l'usage des constructeurs, des urbanistes et des collectivités
/ Auteur physique TRIBILLON Jean-François. -Paris : Editions de la Villette, 1985. - 225p
Rapport :
Les zones d'intervention foncière
/ Auteur moral Ministère de l'Environnement. 1978. - 103p
Rapport :
Guide pratique à l'usage des associations : environnement, aménagement et urbanisme, 2ème édition
/ MURET J-P ; Auteur physique BALME A. ; Auteur moral ATEN. Ministère de l'Environnement, 1979. - 115p
Livre :
L'aménagement en questions
/ MARTINAND C. ; LANDRIEU Josée. ADEF, 1996. - 242p
Rapport :
La Dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme
/ Auteur physique JACQUOT Henri. -Paris : Cahiers du GRIDAUH (Les), 2012. - 907 p.
Livre :
Guide pratique de l'urbanisme à l'usage des architectes et des collectivités locales
/ Auteur physique VIVIANO, Michel. -Paris : Editions du Papyrus, 07/2011. - 371 p.
Texte juridique :
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2001
/ Auteur moral GRIDAUH. Dalloz, 05/2001. - 723 p.
Livre :
Les villes en Hongrie ou l'urbanisme en transition. Etude sur les compétences de l'Etat hongrois en matière d'urbanisme, de construction et de logement
/ Auteur moral CDU. METLM, 02/2001. - 164 p.
ISBN 2-11-0821965
Livre :
Fabriquer la ville. Outils et méthodes : les aménageurs proposent
/ Auteur moral Club ville-aménagement ; Auteur moral MASBOUNGI Ariella. -Paris : La Documentation française, 2001
ISBN 2-11-004699-6
Livre :
Les outils juridiques de l'aménagement
/ BELLET Christian. -Voiron : Lettre du cadre territorial (La), 2001. - 335 p.
Périodique :
Planification(s)
Urbanisme, 03/2003, n° n°329. - p. 37-68
Livre :
Financement de l'aménagement urbain : guide juridique et pratique
/ STREBLER Jean-Philippe. EFE, 2004. - 367 p.
ISBN 2-908413-88-4
Plaquette :
Une année d'évolution du code de l'urbanisme : juillet 2003-juin 2004
-PARIS : 2004. - 59 p.
Livre :
Les projets d'urbanisme en 80 questions
/ CAILLAUD Martine ; AUBERT Bernard. Editions du Moniteur, 07/2007. - 232 p.
Périodique :
Droit du commerce et droit de l'urbanisme : les propositions de la Fnau à la Commission de modernisation de l'urbanisme commercial
/ Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme. -Paris : Dossiers FNAU (Les), 12/2007, n° n°21. - 7 p.
Périodique :
Sauver l'urbanité commerciale
-PARIS : Traits urbains, 10/2008, n° n°26. - p. 14-25
Livre :
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II
/ PAUL, Gwendoline. -Paris : Gualino, 06/2011. - 252 p.
Livre :
L'urbanisme, nouvel atout pour le commerce
/ Auteur physique MORENO Dominique. -Paris : La Documentation française, 2011. - 118 p.
Livre :
Droit de l'urbanisme
/ Auteur physique SOLER-COUTEAUX Pierre ; Auteur physique CARPENTIER Elise. -PARIS Cédex 14 : Dalloz, 01/2013. - 835 p.
Livre :
Densifier, dédensifier : penser les campagnes urbaines
/ Auteur physique LEGER Jean-Michel ; Auteur physique MARIOLLE Béatrice. -MARSEILLE : Editions Parenthèses, 30/11/2018. - 320 p.
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