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Atlas

Périmètres de convention EPORA référentiel foncier
    Authors : Auteur moral Epures
    Reference : EPURES (Organisme )
    Publication date : 04/2003
    Page nbr/n° : 13 dossiers
    Format : A4
    Call n° : A HFS 021
    Accès : Consultable
    Recueil des cartographies réalisées dans le cadre des référentiels fonciers (destination des parcelles bâties et non bâties, mutations souhaitables, pas de porte, points durs et points mous d'aquisition).

    Classement : Agglomération - Habitat Foncier Social
    Réseau FNAU : non
    Language : Français
       

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