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Rapport

Guide pratique Département d'Aménagement Urbain, ici naît la ville... Authors : Auteur moral Ville de Saint-Etienne Reference : Ville de Saint-Etienne (Organisme ) Publication date : 03/1994 Call n° : A-0124 Accès : Diffusable Ce dossier contient 3 intercalaires. Intercalaire "administratif" : le DAU - les services municipaux de la Ville de Saint-Etienne. Intercalaire "procédures" : procédures de modification et de révision du POS - procédure ordinaire d'expropriation - procédure de ZAC - procédure de PAE - permis de construire. Intercalaire "marchés" : qu'est ce qu'un marché public ? - les marchés de travaux - les marchés d'études et de maîtrise d'oeuvre - ce qu'il faut savoir en cas de contentieux - exemple type de lettre de commande - délibérations, actes et contrats, aide-mémoire - bibliographie. Thème Urbamet : Administration publique ; Aménagement urbain - AMENAGEMENT URBAIN AMENAGEMENT URBAIN - PLANIFICATION URBAINE AMENAGEMENT URBAIN - POS CADRE JURIDIQUE - PROCEDURE Epures GEOGRAPHIE - Europe - France - Auvergne-Rhône-Alpes - Loire - SAINT-ETIENNE ADMINISTRATION PUBLIQUE - SERVICE ADMINISTRATIF AMENAGEMENT URBAIN - ZAC Classement : A_ Réseau FNAU : non Language : Français Ancienne cote : COL 002

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