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Procédures d'adaptation du Plan Local d'Urbanisme
    Auteurs : Auteur moral Epures
    Référence : EPURES (Organisme )

    Lieu d'édition : Saint-Etienne
    Date de parution : 12/2010
    Collation : plan;tabl.
    Nbre/N° de page : 12 p.
    Format : A4
    Cote : EPU 10 047
    Numéro étude : 01/52

    Contact Epures : Anne-Marie VERDIER
    Guide de l'usage des différentes procédures possibles pour adapter un POS ou un PLU : modification et modification simplifiée, révision simplifiée, mise à jour et déclaration de projet, adaptations pour diversité de l'habitat et énergie dans l'habitat. Avec tableau récapitulatif des champs d'application, cas où ils doivent être utilisés, règles de concertation, d'enquête publique et de publications, durée minimale.

    Classement : Epures
    Réseau FNAU : non
    Collection : Outils et procédures
    Langue : Français
    Réseau Urbamet : non
    N° Urbamet : FNATEXV8
    Préfixe de cote : AUST
    Coproducteur : EPURES
       

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