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 direction des transports terrestres
Congrès :
TGV - villes et territoires - colloque du 16 mai 1991 à la communalité urbaine de Lille
/ Auteur moral Ministère de l'Equipement ; Auteur moral DAU ; Auteur moral direction des transports terrestres.
Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme, 05/1991. - 65p
Rapport :
Schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse
/ Auteur moral direction des transports terrestres.
Direction des transports terrestres, 1992. - 17p
Rapport :
Les conséquences du développement de nouvelles formes de commerce sur la logistique urbaine
/ direction des transports terrestres.
Ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme, 06/2003. - 4 p.
Texte juridique :
Circulaire n°2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province : refonte de la circulaire 94
/ Auteur moral direction des transports terrestres.
07/2001. - 33 p. |
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