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 EXERCICE DES COMPETENCES
Livre :
La décentralisation 1- nouveaux pouvoirs nouveaux enjeux (la loi du 2 mars 1982)
/ GONTCHAROFF Georges ; MILANO Serge.
-Paris : Editions Syros;ADELS, 10/1983. - 165p
Livre :
La décentralisation 2- le transfert des compétences (la loi du 7 janvier 1983)
/ GONTCHAROFF Georges ; MILANO Serge.
-Paris : Editions Syros;ADELS, 04/1984. - 152p
Livre :
La décentralisation 3- les compétences transférées en 1983 (la loi du 7 janvier 1983)
/ GONTCHAROFF Georges ; MILANO Serge.
-Paris : Editions Syros;ADELS, 04/1984. - 158p
Livre :
La décentralisation, nouveaux pouvoirs, nouveaux enjeux
/ Auteur physique GONTCHAROFF Georges ; Auteur physique MILANO Serge.
-Paris : Editions Syros;ADELS, 01/1983. - 153p
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 1
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 394 p.
Livre :
La commune mise à jour ou comment saisir les nouvelles chances de la cité
/ Auteur physique ZEMOR Pierre ; Auteur physique HOCQUARD Hervé.
-Paris : Editions du Moniteur, 1983. - 269p
Rapport :
Analyse des statuts des communautés de communes créées en 1993
/ Auteur moral Mairie-Conseils ; Auteur physique BLANC Emmanuel.
Direction générale des collectivités locales, 09/1994. - 79p
Usuel :
Code des communes, tome II : livres IV et V, décrets de codification, tables de concordance.
/ Auteur moral Journal officiel de la République française.
Direction des journaux officiels, 01/1987. - 845p
Usuel :
Code des communes, tome I : livres Ier, II et III. Edition 1er janvier 1987
/ Auteur moral Journal officiel de la République française.
Direction des journaux officiels, 01/1987. - 533p
Rapport :
L'aménagement et la coopération intercommunale
/ Auteur physique CHOBAUX Jacques ; Auteur physique LECOLLE Pierre ; Auteur moral DAFU.
STU;Ministère de l'environnement et du cadre de vie, 06/1978. - 46p
Rapport :
Le logement dans la décentralisation : pour une coopération renouvelée Collectivités locales - HLM
-Paris : Assemblée des Départements de France, 2005. - 48 p.
Livre :
L'aménagement en questions
/ MARTINAND C. ; LANDRIEU Josée.
ADEF, 1996. - 242p
Livre :
Préparation du XIème plan : recherche et innovation : le temps des réseaux
/ Commissariat Général du Plan/ Groupe "recherche" ; Auteur physique PAILLOTIN Guy ; Auteur physique AFFICHARD Joelle.
-Paris : Editions du Moniteur;La Documentation française, 1993. - 159pISBN 2-11-002931-5
Livre :
Dossier prospective et territoires
/ Auteur moral DATAR.
La Documentation française, 1994. - 163p
Livre :
Urbanisme commercial : une implication croissante des communautés mais un cadre juridique à repenser
/ Auteur moral ADCF.
-Paris : ADCF, 01/07/2012. - 65 p.
Périodique :
Grand prix de l'urbanisme 2000 : Alexandre Chemetoff
Grand prix de l'urbanisme, 07/2000, n° juillet 2000. - 31 pISBN 1280-2654
Périodique :
La réforme "Next Steps" au Royaume-Uni : décentraliser et responsabiliser l'administration
2001 plus ..., 09/1995, n° 36. - 53 p.
Périodique :
Radioscopie de l'ingénierie-conseil de transport et de circulation en Europe
/ Auteur physique BAYE Eric.
2001 plus ..., 03/1999, n° 47. - 47 p.ISBN 1268-8533
Périodique :
Gestion de proximité, gestion territorialisée
/ Auteur moral CR DSU.
Cahiers du DSU (Les), 09/1997, n° 16. - 44 p.ISBN 1283-8497
Périodique :
Acteurs du développement : compétences et qualification, systèmes de coopération
/ Auteur moral CR DSU.
Cahiers du DSU (Les), 06/1997, n° 15. - 48 p.ISBN 1251-3296
Périodique :
Développement économique local et politique de la ville : convergences et mutations
/ Auteur moral CR DSU.
Cahiers du DSU (Les), 09/2000, n° 28. - 47 p.ISBN 1283-8497
Rapport :
Refonder l'action publique locale
/ MAUROY Pierre.
Commission pour l'avenir de la décentralisation, 17/10/2000. - 112 p.
Périodique :
Le gouvernement des aires métropolitaines dans les pays industrialisés
/ Auteur moral DRAST.
2001 plus ..., 01/1995, n° 33. - 25 p.ISBN 1268-8533
Livre :
Quelles nouvelles formes architecturales et urbaines pour les grands ensembles ?
/ Auteur moral DGUHC ; Auteur moral Urbaponts.
-PARIS : Editions de la DGUHC, 11/2001. - 101 p.ISBN 2-11-082197-3
Livre :
Grand prix de l'urbanisme 2001 : Jean-Louis Subileau et cinq figures de l'urbanisme
/ Auteur moral MASBOUNGI Ariella.
-Paris : La Documentation française, 2001. - 65 p.ISBN 2-11-093152-3
Périodique :
La formation des acteurs du développement social et urbain
/ Auteur moral CR DSU.
-Lyon : Cahiers du DSU (Les), 03/2002, n° 33. - 47 p.
Livre :
Marchés de définition : une démarche de projet urbain
/ Délégation interministérielle à la ville ; ESPINAS Jean-Denis.
Editions de la DIV, 01/2002. - 98 p.ISBN 1629-0321
Texte juridique :
Loi no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
27/02/2002. - n.p.
Tiré à part :
Décentralisation acte II : des clés pour comprendre
Gazette des communes (La), 06/2003. - 66 p.
Livre :
Le paysage en quatre dimensions. Pour une nouvelle approche de la concertation
/ Auteur physique THEBAUD Philippe.
Editions de Kerlan, 2001. - 91 p.
Périodique :
Politiques du logement en Europe : un processus de décentralisation largement engagé
/ Auteur physique GHEKIERE Laurent.
Territoires 2020, 07/2003, n° n°8. - p.37-44
Périodique :
La montée en puissance européenne de l'acteur régional
/ Auteur physique OBERDORFF Henri.
Territoires 2020, 07/2003, n° n°8. - p. 21-26
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 2 : références
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 168 p.
Thèse :
Les nouvelles formules de coopération intercommunale selon la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République, volume 3 : annexes
/ Auteur physique BERTOGLIO Jean-Luc.
Université Lumière Lyon 2, 10/1994. - 389 p.
Livre :
Stratégies des grandes métropoles
/ Antier Gilles.
Armand Colin, 2005. - 242 p.ISBN 2200269757
Plaquette :
Savoirs de base en sécurité routière. Fiche n°01 : Pouvoirs de police du maire, du président du conseil général et du préfet en milieu urbain
/ CERTU.
-Lyon : CERTU, 03/2006. - 4 p.
Périodique :
Les communautés et le foncier
Etudes foncières, 01/2009, n° n°137. - p. 23-28
Périodique :
Gouvernance(s) et ingénieries métropolitaines
/ Auteur moral IAU IDF.
-PARIS : IAU IDF, 10/2011, n° n° 160. - 96 p.
Livre :
L'expérience métropolitaine lyonnaise
/ Auteur moral Fédération nationale des agences d'urbanisme.
-PARIS : FNAU;Gallimard, 11/2015. - 142 p. |
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