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 EPF
Epures CANDIDATS - EPF 
Rapport :
Création d'un établissement public foncier Ouest Rhône-Alpes : propositions de périmètre
/ Auteur moral Epures.
EPURES, 01/1997. - 8 p.
Rapport :
Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes : mission de préfiguration : état des lieux du territoire d'intervention
/ Auteur moral Epures.
-Saint-Etienne : EPURES, 04/1998. - 29 p.
Rapport :
Etude exploratoire en vue de la création d'un établissement public foncier sur le périmètre Sud Loire appartenant à la région urbaine de Lyon
/ Auteur moral Epures ; Auteur moral DDE Loire.
-ST ETIENNE : EPURES, 05/1993. - 48p
Rapport :
Etude sur la faisabilité d'un établissement public foncier : canevas du document de synthèse
/ Auteur moral Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise.
Agence d'Urbanisme de l'aire métropolitaine Lyonnaise, 06/1993. - 34p
Plaquette :
Les établissements Publics Fonciers : des opérateurs fonciers au service des collectivités
/ Auteur moral centre d'échanges et de ressources foncières.
-Lyon : centre d'échanges et de ressources foncières, 12/2011. - 8 p.
Rapport :
Guide sur les établissements publics fonciers locaux
/ Auteur moral DGUHC.
METLM, 05/2003. - 29 p.
Rapport :
Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
/ COTTET Jacky ; SENNEVILLE Gérard de.
Conseil général des Ponts et Chaussées, 05/2006. - 35 p.
Rapport :
Rapport d'évaluation de l'action de l'établissement public foncier de l'ouest de Rhône-Alpes (EPORA) entre 1999-2004
/ Auteur physique BONNEVILLE Marc.
-Lyon : Institut d'Urbanisme de Lyon, 10/2005. - 69 p.
Périodique :
Les établissements publics fonciers. A quoi sert un EPF?
-Paris : Etudes foncières, 04/2008, n° n°132. - p19 à p30
Livre :
Droit de l'urbanisme
/ Auteur physique SOLER-COUTEAUX Pierre ; Auteur physique CARPENTIER Elise.
-PARIS Cédex 14 : Dalloz, 01/2013. - 835 p. |
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