Rapport
TitreConférence Sud-Loire : schéma de cohérence territoriale. conférence du 16 octobre 2003
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution10/2003
Nbre/N° de page35 p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
FormatA4
CoteEPU 03 021
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement du territoire
DescripteursSCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
PADD
LOI
Sud-Loire
CommentairePower point réalisé à l'occasion de la Conférence Sud-Loire et portant sur : la loi Urbanisme et Habitat (périmètre des SCOT, règle des 15 km, modifications apportées à la loi SRU), un rappel des priorités stratégiques du Sud-Loire, les attendus du SCOT, le déroulement de la procédure SCOT, la méthode d'élaboration du PADD du Sud Loire. Un calendrier d'objectifs et un budget sont donnés à titre indicatif.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
Numéro étude01/03
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNA/TEX/V8/
Date d'indexation27/11/2003
Nbre d'exemplaires1
Doc n°5392
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]539203
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 10/2003, 35 p.