Rapport
TitreCommune de l'Horme : Approche des contraintes d'urbanisation de la zone NA du Gier (document provisoire)
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution04/1996
Nbre/N° de pagen.p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
Collationcarte
FormatA4
CoteEPU 96 053
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement urbain
DescripteursURBANISATION
ZONE NA
l'Horme
Gier
CommentaireLa zone NA du Gier a été désignée comme un espace d'extension de la commune de l'Horme, lors de la révision du POS de 1993. Ces terrains font aujourd'hui l'objet d'un projet d'urbanisation de la part d'un investisseur. Ce document cerne les contraintes d'urbanisation de cette zone.
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Localisation géol'Horme
Date d'indexation21/05/2003
Nbre d'exemplaires1
Doc n°5105
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeRapport
[record n°]510503
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 04/1996, n.p.