Atlas
TitrePérimètres de convention EPORA référentiel foncier
RéférenceEPURES
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution04/2003
Nbre/N° de page13 dossiers
FormatA4
CoteA HFS 021
ClassementAgglomération - Habitat Foncier Social
Thème UrbametFoncier - Propriété
Descripteursfoncier
Bellevue
Crêt de Roc
Giat Industries
Châteaucreux
Tarentaize
Beaubrun
Séverine
la Digonnière
TECHNOPOLE
Porte du Pilat
Saint-Chamond
Firminy
le Bessy
les Molières
CommentaireRecueil des cartographies réalisées dans le cadre des référentiels fonciers (destination des parcelles bâties et non bâties, mutations souhaitables, pas de porte, points durs et points mous d'aquisition).
AccèsConsultable
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Date d'indexation29/07/2003
Nbre d'exemplaires1
Doc n°5195
Nb emprunts2
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés15
TypeAtlas
[record n°]519503
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 04/2003, 13 dossiers