Rapport
TitleMontrond-les-Bains : révision du Plan Local d'Urbanisme. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) : note de présentation (document provisoire)
ReferenceEPURES
AuthorsEpures
RoleAuteur moral
Publication date04/2002
Page nbr/n° 10 p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
FormatA4
Call n°EPU 02 024
ClassementEpures
Thème UrbametAménagement urbain
Descriptorsplan local d'urbanisme
PADD
Montrond-les-Bains
CommentaryNote de présentation du PADD
AccèsConsultable
Réseau FNAUnon
LanguageFrançais
N° UrbametFNA/TEX/V8/
NotesLa commune de Montrond-les-Bains a mis en révision son Plan d'Occupation des Sols en 1999. Dans ce cadre, elle a souhaité mener une réflexion d'ensemble afin de définir les objectifs d'aménagement de la commune. Le travail engagé sera pousuivi en 2002 en intégrant les dispositions de la loi SRU avec le passage du POS en Plan local d'urbanisme.
Indexing date03/09/2002
Number of copies1
Doc n°4734
Loan authorizedOui
Number of days authorized15
TypeRapport
[record n°]473403
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : EPURES, 04/2002, 10 p.