Livre
TitreRédiger un cahier des charges de PLU : guide pratique
RéférenceCERTU
AuteursCERTU
Date de parution06/2007
Nbre/N° de page44 p. + Cd-Rom
CotePLA 027
ClassementPlanification - Aménagement du territoire
Thème UrbametAménagement du territoire
Descripteursplan local d'urbanisme
METHODE
CAHIER DES CHARGES
CommentaireDestiné à accompagner les élus et les techniciens dans la consultation de bureaux d'études pour la réalisation d'un Plan local d'urbanisme ( PLU), ce guide, constitué d'une plaquette synthétique et d'un CD-Rom, propose 9 points d'étape ou de réflexion correspondant à une structuration possible du cahier des charges du PLU : objet de la mission, éléments de contexte, contenu de la mission, animation de la recherche, éléments fournis au bureau d'études, éléments de rendu, composition de l'équipe, remise de l'offre, règlement de consultation. Chaque point d'étape peut intégrer diverses questions comportant aussi bien des rappels juridiques, des conseils en termes de démarche ou d'exigences, que des points auxquels il convient de porter une attention particulière. Des aides à la rédaction sont également proposées. Figurent en annexe les points à aborder dans les conventions ou marchés passés entre collectivité et bureau d'études.
AccèsDiffusable
LangueFrançais
Date d'indexation05/09/2008
Nbre d'exemplaires1
Doc n°7302
Nb emprunts1
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeLivre
[record n°]1390303
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : CERTU, 06/2007, 44 p. + Cd-Rom