Rapport
TitreEvolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
RéférenceConseil général des Ponts et Chaussées
AuteursCOTTET Jacky
SENNEVILLE Gérard de
Intervention
Date de parution05/2006
Nbre/N° de page35 p.
FormatA4
CoteFON 067
ClassementAménagement foncier
Thème UrbametFoncier - Propriété
DescripteursEPF
Rhône
Isère
Ardèche
Drôme
CommentaireRappotrt sur l'opportunité d'élargissement du périmètre de l'EPORA, et sur les scénarios possibles d'extension
AccèsConfidentiel - interne
Réseau FNAUnon
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
CoproducteurEPURES
Date d'indexation31/08/2006
Nbre d'exemplaires1
Doc n°6537
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypeRapport
[record n°]1202303
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : Conseil général des Ponts et Chaussées, 05/2006, 35 p.