Plaquette
TitreScot Sud Loire : dérogation à l'urbanisation limitée : mode d'emploi
RéférenceSyndicat mixte du Scot Sud Loire
AuteursEpures
InterventionAuteur moral
Date de parution03/2005
Nbre/N° de page4 p.
Lieu d'éditionSaint-Etienne
Collationcarte
FormatA4
CoteEPU 05 038
ClassementEpures
Thème UrbametCadre juridique
Aménagement du territoire
DescripteursSCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Sud-Loire
CONSTRUCTIBILITE
AccèsDiffusable
Réseau FNAUnon
lienhttp://www.scot-sudloire.fr/ressources/scot_02.pdf
Contact EpuresNathalie LOUET
Numéro étude01/030
LangueFrançais
Réseau Urbametnon
N° UrbametFNATEXV8
Préfixe de coteAUST
Coproducteur
V8
Date d'indexation30/05/2006
Nbre d'exemplaires1
Doc n°6459
Emprunt autoriséOui
Nbre de jours autorisés90
TypePlaquette
[record n°]1186603
Disponibilité du documentdisponible
Source du documentOrganisme : Syndicat mixte du Scot Sud Loire, 03/2005, 4 p.