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Titre Le SCOT : schéma de cohérence territoriale : du schéma directeur au SCOT : périmètre, élaboration et gestion Référence Editions du Moniteur Auteurs BENOIT Cécile Intervention Auteur physique Date de parution 11/2002 Nbre/N° de page 204 p. Collation bibliogr. Index Cote JUR 036 Classement Cadre juridique - Législation - Réglementation Thème Urbamet Aménagement du territoire Descripteurs SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DOCUMENT DE PLANIFICATION Commentaire Proposant des commentaires des textes législatifs et réglementaires applicables en les agrémentant d'éléments de jurisprudence, de conseils pratiques et de remarques issues de l'expérience professionnelle de l'auteur, ce guide, dédié à l'élaboration et au suivi d'un SCOT, permet d'inscrire celui-ci dans la nouvelle hiérarchie des normes d'urbanisme, de déceler et déjouer les pièges cachés de son élaboration, d'élaborer les différents actes et documents qui le composent, de formaliser l'ensemble de ces documents, de donner du sens aux orientations et de s'assurer de leur cohérence. Accès Diffusable Collection Guides Langue Français Date d'indexation 02/02/2006 Nbre d'exemplaires 1 Doc n° 6348 Emprunt autorisé Oui Nbre de jours autorisés 90 Type Livre [record n°] 1159003 Disponibilité du document disponible Source du document Editeur : Editions du Moniteur, 11/2002, 204 p.