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| Descripteur | SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS |
| TG : terme générique | AMENAGEMENT DU TERRITOIRE |
| Synonymes | SSC |
| [record n°] | 1126205 |
| Descripteurs.Documents | La loi Voynet : loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire
Schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de transport de marchandises
Schéma de services collectifs du sport
Schéma de services collectifs sanitaires
Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux
Schéma de services collectifs de l'information et de la communication
Schéma de services collectifs de l'énergie
6ème Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire : Limoges, le 9 juillet 2001
Une ambition pour le territoire : document introductif aux neuf schémas de services collectifs
Fret et développement durable : le rôle du territoire (à propos du schéma de services collectifs de transport de marchandises)
La planification de l'aménagement du territoire saisie par le droit ?
Schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche |
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